FAQ : La vie statutaire

Liste des articles dans la catégorie la vie statutaire

Titre	Auteur	Clics
Que faire si le bureau nous refuse l'accès aux statuts et l'organisation d'une assemblée générale ?	Écrit par crdvabase2	Clics : 1323
Existe-t-il des restrictions règlementaires pour les élections aux divers postes de président, secrétaire, trésorier, administrateurs d'une association quant à la nationalité ?	Écrit par crdvabase2	Clics : 1296
Peut-on exclure un(e) adhérent(e) ? Quels sont ses recours?	Écrit par crdvabase2	Clics : 1504
Registre spécial, comptes-rendus, mémoire, archives: que faut-il garder ?	Écrit par crdvabase2	Clics : 3711
Comment consulter les statuts d'une association ?	Écrit par crdvabase2	Clics : 13798
Que contiennent les statuts ?	Écrit par crdvabase2	Clics : 1438
A quoi servent les statuts ?	Écrit par crdvabase2	Clics : 1642